Mentions Légales

Oh Yesterday

Mentions Légales

Mentions Légales

L'utilisation du site oh hier est régie par les termes et conditions générales d'utilisation détaillées dans les Conditions Générales de Vente. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. oh hier se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans délai d'accès à son site ainsi que les termes des conditions générales.

Conditions générales d'utilisation

Le site Internet est actuellement détenu par Céline Suffys, code SIRET 49463927100027, soumis au régime de micro-entrepreneur et dont le siège est situé à Saint André Lez Lille. Par utilisateur, nous entendons, toute personne physique et morale qui vient à visiter le site suivant: www.ohyesterday.fr
Par prestation, nous entendons la vente de biens d'occasion sur le site www.ohyesterday.fr mais aussi les informations, articles , conseils, present sur le site.

Limitation des responsabilités

oh hier est responsable de plein droit à l'égard du client de la bonne exécution du contrat conclu avec le client. Cependant, la responsabilité du vendeur ne saurait être engagée pour l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu en cas de force majeure, de survenance d'un fait imputable au client ou de tout inconvénient, dommage imprévisible et insurmontable inhérent à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. Le site www.ohyesterday.fr contient des liens hypertextes pouvant renvoyer vers d'autres sites web. La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée pour le contenu de ces sites web s'ils venaient à contrevenir aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Copyright et propriété intellectuelle

Tous les écrans, graphismes et autres informations présents sur le site de www.ohyesterday.fr sont la propriété de la société oh hier. De ce fait toute reproduction, modification, distribution de ces éléments est interdite sans accord préalable exprès de son propriétaire. Tous les éléments du site www.ohyesterday.fr qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.